Droits d'auteur et licences Creative
Commons
 Creative
Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres
en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source
et open access, ces contrats facilitent l'utilisation d’œuvres (textes,
photos, musique, sites web…).
Toute exploitation d'une oeuvre (hors domaine public et exceptions)
nécessite d'obtenir l'autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir
la reproduire, la diffuser sur les réseaux peer to peer ou autrement,
ou l'adapter. En revanche, les licences Creative Commons autorisent à
l'avance le public à exercer ces actes, selon certaines conditions (voir
les combinaisons possibles ci-dessous).
Il ne s’agit pas
d’assurer une protection technique aux œuvres placées sous
licence Creative Commons, mais d'offrir plus de droits au public en l'informant
que certaines utilisations sont consenties à titre gratuit.
Les licences Creative Commons contribuent à diminuer les coûts
de transaction : distribution, recherche automatique d'oeuvres, information
sur le régime des droits, négociation en cas d'utilisation commerciale
après l'option "Pas d'Utilisation Commerciale", rédaction
d'autorisations d'utilisation ou de remix, procédure...
Ainsi,
pour le dépôt d'oeuvres sur ce site, nous vous proposons d'utiliser
ces liences.
Nous vous proposons de choisir parmis toute la diversisté des licences
Creative Commons et ce, par le biais de 4 icones :
 
Paternité : cette condition oblige l’utilisateur
qui souhaiterait diffuser votre oeuvre à vous créditer pour le
travail original. C’est une option qui est retenue par défaut pour
toute les licences (et qui ne peut être enlevée) et qui peut s’accompagner
de l’obligation pour la personne qui reproduit l’oeuvre de placer
un lien vers la publication originale.
Pas de Modification : votre travail, s’il est diffusé,
ne devra pas être modifié.
Pas d'Utilisation Commerciale :votre travail ne pourra pas
faire l’objet d’une utilisation commerciale.
Partage des Conditions Initiales à l'Identique : si vous acceptez
que votre travail soit modifié, les modifications apportées devront
être diffusées sous les mêmes termes que l’oeuvre originale,
c’est à dire : la même licence, une version antérieure
de celle-ci ou son équivalent dans une autre langue.
C’est
donc en combinant ces 4 conditions (3 au choix + 1 obligatoire) que nous pouvons
construire six licences en fonction des droits que l’on souhaite partager.
Cela peut aller du simple crédit de l’auteur (vous laisser alors
la liberté à l’utilisateur de modifier votre travail, de
le distribuer sous n’importe quelle licence et de pouvoir en faire une
utilisation commerciale) jusqu’au strict respect de l’oeuvre, en
demandant qu’elle ne soit ni modifiée ni utilisée pour en
retirer des bénéfices.
Si vous
ne désirez pas utiliser de licence Creative Commons, votre oeuvre
utilisera par défaut la licence propriétaire.
La licence
propriétaire est le système de protection des droits d'auteurs
le plus commun.
Il garantit à l'auteur un maximum de droits, et limite ceux des lecteurs.
Ainsi, la copie est interdite, évidemment la modification aussi, et il
est nécessaire d'avoir l'autorisation de l'auteur pour se servir de son
travail dans un cadre autre que strictement informatif.
Nous trouvons cette licence assez restrictive par rapport à l'ambition
de notre projet qui est de créer une plateforme de partage et de mutualisation
des connaissances. De plus, notre but étant de rassembler les travaux
fait dans le cadre des études, il nous semble cohérent, dans le
milieu ce l'éducation, de la transmission du savoir, de favoriser tout
échange.
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